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Marques déposées par monsieur THOMAS Alexandre
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zéro 6
Marque enregistrée - Marque en vigueur

zéro 6
M. THOMAS Alexandre

Numéro de dépôt :
4186670
Date de dépôt :
07/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2025
zéro 6 de THOMAS Alexandre

Présentation de la marque zéro 6

Déposée le 7 juin 2015 par monsieur THOMAS Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « zéro 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est monsieur THOMAS Alexandre domicilié(e) 320 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. THOMAS Alexandre domicilié(e) 320 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France.

La marque zéro 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque zéro 6 arrivera à expiration en date du 7 juin 2025.


M. THOMAS Alexandre - 320 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France


M. THOMAS Alexandre - 320 avenue de Pessicart - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684634 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux.